Les utilisateurs du site peuvent adresser des critiques, des commentaires ou soumettre des suggestions, des idées, des questions ou toute autre information tant que ce contenu n’est pas illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, calomnieux, contrevenant aux droits de propriété intellectuelle, ou préjudiciable à des tiers et ne consiste pas ou ne contient pas de virus informatiques, de militantisme politique, de sollicitations commerciales, de mailing de masse, de chaînes ou toute autre forme de « spam ».
Les utilisateurs ne doivent pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l’identité d’une personne ou d’une entité, ni mentir sur l’origine du contenu. CAPITE CORPUS se réserve le droit, à son entière discrétion, d’enlever ou de modifier tout contenu, notamment pour des raisons techniques (capacité de stockage insuffisante, virus, clarté de la page web) ou légales (propos à caractère diffamatoire, mensonger, raciste, obscène ou faisant l’apologie des crimes contre l’humanité). Les raisons ci-dessus mentionnées le sont à titre d’exemple et ne doivent pas être interprétées comme étant exhaustives.
Si un utilisateur adresse du contenu à CAPITE CORPUS, et sauf mention contraire stipulée par CAPITE CORPUS, l’utilisateur accepte d’accorder à CAPITE CORPUS le droit, non exclusif, gratuit et pour la durée légale des droits d’auteur d’exploiter, de reproduire, de modifier, d’adapter, de publier, de traduire, de distribuer et d’afficher ce contenu dans le monde entier et sur tous supports. L’utilisateur accorde aussi à CAPITE CORPUS le droit d’utiliser le nom qu’il a communiqué lors de la fourniture de son contenu.
L’utilisateur accepte d’effectuer tous les actes nécessaires pour parfaire les droits qu’il accorde à CAPITE CORPUS, notamment par l’exécution de tout acte et de tout document à notre demande.
L’utilisateur déclare et garanti être propriétaire ou avoir les droits nécessaires sur le contenu qu’il transmet à CAPITE CORPUS ; que, à la date de transmission du contenu : (i) le contenu est exact et véridique, (ii) l’utilisation du contenu ne contrevient pas à l’une de nos politiques et ne portera pas atteinte à un tiers (notamment que le contenu ne sera pas diffamatoire). L’utilisateur accepte d’indemniser CAPITE CORPUS en cas d’action d’un tiers contre CAPITE CORPUS dès lors que cette action aurait pour cause, fondement ou origine le contenu que l’utilisateur a communiqué
CONDITIONS DE RÉUTILISATION
Vous êtes autorisé à imprimer les pages du site pour votre usage personnel et non commercial. Vous êtes également autorisé à réutiliser tout ou partie des informations contenues dans chaque page, à condition de citer l’auteur et l’URL du présent site. Pour toute autre utilisation, veuillez nous contacter.
Vous pouvez librement établir un lien vers une page quelconque de ce site. Toutefois, dans la mesure où nous pouvons être amenés à restructurer celui-ci et donc rompre involontairement un lien, nous vous conseillons de nous signaler celui-ci par simple message. Ceci nous permettra de vous prévenir et, si vous le désirez, d’établir un lien réciproque vers votre site …
Tous les efforts ont été faits pour fournir sur ce site des informations aussi complètes et exactes que possible. La société Capite Corpus ne saurait être tenue pour responsable des conséquences liées à d’éventuelles erreurs contenues dans ce site ou les atteintes aux droits de tierces personnes qui pourraient résulter de cette utilisation. De même, elle ne peut être tenue pour responsable du contenu des pages d’autres sites référencés dans les pages de ce site.
